Diane Résidence, votre projet immobilier à Montpellier
Appartements neufs du T1 au T4 SOGEPROM-PRAGMA
MENTIONS LÉGALES
(1) PTZ : Prêt réservé aux personnes physiques, sous conditions de ressources, qui ne sont pas propriétaires de leur résidence principale, pour l’achat d’un logement neuf en résidence principale répondant aux normes thermiques en vigueur – Montant du prêt variant en fonction de la zone géographique du logement, de la composition du foyer, des performances énergétiques du logement et du montant du ou des autres prêts concourant au financement de l’acquisition – Durée du remboursement en fonction des ressources de l’emprunteur – Détail des conditions en espace de vente ou sur www.sogeprom.fr dans la rubrique « Votre projet » : http://www.sogeprom.fr/pret-a-taux-zero
(2) PINEL : L’article 5 de la loi n° 2014-1654 du 29 décembre 2014, dit « dispositif Pinel » permet une réduction d’impôts dont le montant dépend de la durée de l’engagement de location pris par l’acquéreur. La réduction d’impôts varie de 12 à 21%. Cette réduction s’applique aux logements respectant certaines conditions disponibles auprès de nos conseillers commerciaux, sur le site internet www.sogeprom.fr. L’éligibilité au dispositif Pinel n’est pas garantie par SOGEPROM Toulouse Métropole et le groupe SOGEPROM dès lors que les conditions d’application sont fixées et vérifiées par l’administration fiscale. Le non-respect des engagements de location entraîne la perte du bénéfice des incitations fiscales. Investir dans l’immobilier comporte des risques. Consultez le site www.sogeprom.fr pour en savoir plus.
(3) RT2012 (RÉGLEMENTATION THERMIQUE 2012) : L’obtention de ce label, validée à l’achèvement des travaux de la résidence, constitue l’assurance que la consommation d’énergie primaire du bâtiment se limite à un maximum de 50 kWh EPl (m² an) en moyenne.
(4) Google Maps
MENTIONS LÉGALES - GÉNÉRALES
ILLUSTRATION :
Architecte :
Les illustrations sont non contractuelles et sont à caractère d’ambiance – Reproduction interdite, tous droits réservés.
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Vous pouvez aussi exercer vos droits sur simple demande par mail à : protectiondesdonnees@sogeprom.com ou encore par courrier à l’adresse suivante en joignant à votre demande une copie d’un titre d’identité à jour, afin de nous permettre de nous assurer que nous ne transmettons pas vos informations à des tiers :
Sogeprom
Correspondant Protection des Données
34-40 Rue Henri Regnault
Immeuble Ampère e+
92400 COURBEVOIE
Si à l’occasion de la consultation de ce site internet, vous êtes conduit à nous communiquer votre numéro de téléphone, SOGEPROM vous rappelle que vous pouvez vous opposer à tout démarchage téléphonique en vous inscrivant sur la liste Bloctel d’opposition au démarchage téléphonique sur le site bloctel.gouv.fr.
Conformément à l’article L156‐1 du Code de la consommation, le consommateur est informé qu’il a la possibilité de saisir MEDIMMOCONSO, par voie postale (Association MEDIMMOCONSO, 3 Avenue Adrien Moisant, 78400 CHATOU) ou depuis son site Internet : http://medimmoconso.fr.
SOCIÉTÉ ÉDITRICE :
PragmA - Promotion immobilière de logements
Siège social : 80 place Ernest Granier 34000 Montpellier
Le numéro d’inscription au Registre du Commerce et des Sociétés : SIREN 950 016 535
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À seulement 10 min (4) du centre historique
À proximité du Parc Montcalm et de la nouvelle Halle Tropisme
Proche des commerces de proximité et des lignes de bus
Infrastructures sportives et culturelles à proximité
Aéroport international de Montpellier à 17 min en voiture (4)
Gares TGV Sud de France et Montpellier St-Roch à 10 min en voiture (4)
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